Conseil Municipal du 18 septembre 1996




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
96129CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
96130PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 29 MAI 1996 : adoption - Délibération - (sans annexe)
96131PERSONNEL COMMUNAL : indemnité horaire pour travail normal de nuit - Délibération - (sans annexe)
96132PERSONNEL COMMUNAL : indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants - Délibération - (sans annexe)
96133PERSONNEL COMMUNAL : allocation aux parents d’enfants handicapés de moins de 20 ans - Délibération - (sans annexe)
96134PERSONNEL COMMUNAL : état des effectifs - révision - Délibération - (sans annexe)
96135PERSONNEL COMMUNAL : bonification indiciaire des maîtres d’apprentissage - Délibération - (sans annexe)
96136REALISATIONS D’EMPRUNTS EN 1996 - Délibération - (sans annexe)
96137FORET INDIVISE DE HAGUENAU : demande d’aide au Fonds Forestier National pour la reconstitution forestière après la calamité du bombyx disparate - Délibération - (sans annexe)
96138ASSOCIATION SAINT-ARBOGAST DES MISSIONS AFRICAINES DE HAGUENAU : subvention pour la réfection d’un clocheton - Délibération - (sans annexe)
96139EQUIPEMENT INFORMATIQUE : interconnexion des sites - Délibération - (sans annexe)
96140CONTRAT DE RIVIERE MODER : aménagement de promenades et d’une piste cyclable le long de la Moder et du canal de décharge - Délibération - (sans annexe)
96141MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (2ème tranche) - Délibération - (sans annexe)
96142FONDS REGIONAL DE SOUTIEN CONJONCTUREL A L’ACTIVITE - PARC DE LA GARE : travaux d’amélioration - Délibération - (sans annexe)
96143FONDS REGIONAL DE SOUTIEN CONJONCTUREL A L’ACTIVITE - PETIT MANEGE : aménagement de vestiaires, d’installations sanitaires et réfection du chauffage - Délibération - (sans annexe)
96144FONDS REGIONAL DE SOUTIEN CONJONCTUREL A L’ACTIVITE - MAISON DES SPORTS : travaux d’amélioration des locaux et de mise en conformité électrique - Délibération - (sans annexe)
96145FONDS REGIONAL DE SOUTIEN CONJONCTUREL A L’ACTIVITE - QUARTIER MUSAU : aménagement d’un espace vert et de jeux - Délibération - (sans annexe)
96146FONDS REGIONAL DE SOUTIEN CONJONCTUREL A L’ACTIVITE - RUE DES DOMINICAINS : aménagement d’un terrain multisports - Délibération - (sans annexe)
96147ASSAINISSEMENT - Pose d’un collecteur de transport de pollution rive gauche du canal de décharge de la Moder : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
96148DENOMINATION DE RUES : le Parc de la Glacière - Délibération - (sans annexe)
96149DENOMINATION DE RUES : résidences du Clos des Prés - Délibération - (sans annexe)
96150DENOMINATION DE RUES : le Domaine de l’Europe II - Délibération - (sans annexe)
96151DENOMINATION DE RUE : liaison entre la rue du Couvent et la rue des Cultivateurs - Délibération - (sans annexe)
96152AUTORISATION PERMETTANT AU PALAIS DE LA MUSIQUE ET DES CONGRES DE STRASBOURG D’EXERCER A TITRE SUBSIDIAIRE CERTAINES ACTIVITES D’OPERATEUR TOURISTIQUE - Délibération - (sans annexe)
96153PLAN D’OCCUPATION DES SOLS : prescription de révision partielle - Délibération - (sans annexe)
96154RENOUVELLEMENT DE LA LOCATION DU DROIT DE CHASSE : mode de consultation des propriétaires et désignation de membres de la Commission Consultative Communale - Délibération - (sans annexe)
96155SALLE POLYVALENTE DE MARIENTHAL - Adoption d’une convention de mise à disposition des installations entre la Ville de Haguenau et l’ASC Concordia de Marienthal - Délibération - (sans annexe)
96156ZONE INDUSTRIELLE ’SUD’ : cession de parcelles - Délibération - (sans annexe)
96157ZONE INDUSTRIELLE SUD : cession de parcelles - Délibération - (sans annexe)
96158RUE DES CULTIVATEURS : exercice du droit de préemption urbain sur un immeuble - Délibération - (sans annexe)
96159ROUTE DE WEITBRUCH : acquisition d’un immeuble - Délibération - (sans annexe)
96160RUE DU CHEVREUIL : acquisition d’une parcelle - Délibération - (sans annexe)
96161LIEU-DIT ’JUNGFRAU URBANSBERG’ : acquisition de parcelles d’alignement - Délibération - (sans annexe)